Calculer les accises et la TVA sur les spiritueux

Nombreux sont ceux à venir sur le site par passion pour le produit ou par passion pour la fiscalité des boissons alcoolisées.
J’ai pu remarquer que la recherche d’une méthode de calcul des droits et taxes sur les alcools est très demandée. C’est pourquoi, je vais vous dévoiler les calculs très simples pour savoir quelle part revient à l’Etat pour chaque boisson alcoolisée achetée.

Pour rappel, un lien vers les accises (spiritueux) et la TVA 2020 dans l’Union européenne. Pour illustrer nos propos, utilisons les accises actuelles (juin 2020) en France sur les spiritueux.

Ce qu’il faut comprendre tout d’abord, avant de calculer les accises, c’est qu’il faut calculer le volume d’alcool pur.
Ici à Cognac, par exemple, les viticulteurs, distillateurs et négociants ne parlent jamais en kilos ou en volume de vin/eau-de-vie mais toujours en hectolitre d’alcool pur.
Que l’on parle de litre ou d’hectolitre, cela importe peu à partir du moment où chacun sait que 1 hectolitre = 100 litres.

Les différents droits et taxes

En France, les droits sur les spiritueux sont divisés en deux parties. Une partie est payable auprès de la Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects (D.G.D.D.I.), les accises à proprement parler, et une seconde partie revient directement à la caisse de la Sécurité Sociale, les Cotisations pour la Sécurité Sociale que l’on nommera dès à présent CSS. Comme quand vous déclarez vos impôts, le système fiscal français est rarement facile à comprendre. Pour les alcools, c’est pareil.
On paie les accises aux douanes, les CSS à l’URSSAF et la TVA aux finances publiques !
D’ailleurs, la TVA est considérée comme une taxe, pas comme des droits. C’est pour ça que l’on précise "droits et taxes sur les alcools".

Le consommateur final n’a pas à se charger de ça, c’est l’entrepositaire agrée, généralement le fournisseur, qui se charge de liquider ces droits. Ici, quand vous commandez sur la boutique, on se charge nous-même de liquider les droits. Tout comme la T.V.A. d’ailleurs !

• Accises : 1786,59 €/HL d’alcool pur (ou HLAP) [spiritueux sauf rhums DOM]
• CSS : 573,64€/HLAP [spiritueux]
• TVA : 20% [taux normal]
  Total accises + CSS = 2360,23€/HLAP

Source : https://www.douane.gouv.fr/fiche/droits-des-alcools-et-boissons-alcooliques

L’alcool pur

Comme les droits sont basés sur l’hectolitre d’alcool pur, il convient, pour connaître le prix des accises sur une bouteille, de connaître le volume d’alcool pur acheté.
Pour simplifier, réduisons les accises & CSS au prix en Litre d’alcool pur (ou LAP).
2360,23€/100 (conversion de l’hectolitre au litre) = 23,6023€/LAP

Généralement, les bouteilles de spiritueux sont de 70cL (soit 0.7L) à 40% d’alcool.
40% d’alcool (ou 40°), signifie que pour une bouteille de 1L, il y a 40cL d’alcool pur
Une bouteille de 0.7L à 40° comporte donc :
0.7 (contenant) x 0.4 (40% taux alcoométrique volumique) = 0.28LAP = 28cL d’alcool pur

Calculer les accises + CSS

Maintenant que nous savons qu’une bouteille de 70cL à 40% comporte 0.28L d’alcool pur, nous pouvons calculer le prix des accises et CSS sur cette bouteille.
0.28 (LAP) x 23.6023 (€/LAP) = 6,61 € d’accises & CSS sur une bouteille de 70cl à 40%.

La taxe sur la valeur ajoutée

La T.V.A. ne se calcule par sur le prix hors droits et hors taxes du produit mais sur le prix du produit hors taxes + accises + CSS.
En ce qui concerne les spiritueux, le taux normal de 20% est applicable.
Le panier moyen du français est de 13€ par bouteille de spiritueux.
Sur une bouteille d’alcool à 13€ TTC :
Calcul TVA en partant du prix final : [13€ / 1,2] (20% T.V.A.) - 13 = -2,17€ de T.V.A. à 20%

Calcul TVA en partant d’un prix hors taxes :
Par exemple, le prix hors droits et hors taxes d’une bouteille de spiritueux (70cL @ 40° = 28cL AP) est de 10€ HT.
[Prix HT + [(accises + CSS) x volume d’AP] ] x 1 Produit + TVA 20%
[10€ + [23,6023 x 0,28]] x 1,2
= [10€ + 6,61€] x 1,2
= 16,61€ x 1,2
= 19,93€ TTC

C’est à dire que le vendeur touchera 10€ sur cette bouteille et l’Etat (10 - 19,93) = 9,93€, sans rien faire. Dans cet exemple, l’Etat rajoute une surtaxe de 99,3% au prix du produit.

Cas pratique

Quel est le prix hors droits et hors taxes d’un Michel Forgeron - Cognac Le Flambant ?
Informations importantes :

• Bouteille de 70cL à 60° pour 32€ TTC.
• Calcul de la TVA : Prix TTC / 20% TVA = (32€ / 1,2) - 32 = -5,33€ de TVA
• Calcul du volume d’alcool pur : Volume du produit (en L) x Taux alcoométrique volumique = 0,7 x 0,6 = 0,42L d’alcool pur ou 42cL d’alcool pur
• Calcul des accises et CSS : [accises (en L) + CSS (en L)] x volume d’alcool (en L) = 23,6023€ x 0,42 = 9,92€
• Prix hors droits et hors taxes : Prix TTC - (TVA + accises & CSS) = 32€ - (5,33€ + 9,92€) = 32€ - 15,25€ = 16,75€

En vendant cette bouteille à 32€ TTC, le vendeur touchera 16,75€. Il convient ensuite de déduire tous les frais de production (cognac, bouteille, bouchon, capsule, étiquette, main d’oeuvre, etc.) et de commercialisation, sans compter l’impôt final auquel sera soumis le vendeur.

Cas inverse : Le panier moyen du français est de 13€ par bouteille de spiritueux.
Combien un supermarché vendant une bouteille de spiritueux (généralement de 70cL à 40°) va toucher réellement en vendant cette bouteille à 13€ TTC ?

• Calcul de la TVA : (13€ / 1,2) - 13 = 2,17€
• Calcul du volume d’alcool pur : 0.7 (volume) x 0.4 (T.A.V.)= 0.28L d’alcool pur
• Calcul des accises et CSS : 0.28 (LAP) x 23.6023 (€/LAP) = 6,61 €
• Prix hors droits et hors taxes : 13€ - (2,17€ + 6,61€) = 13€ - 8,78€ = 4,22€

Sur ces 4,22€, il convient encore de déduire : le coût de transport, le coût de production, la marge du producteur et la marge du vendeur.
Bonne chance pour trouver de bons produits à ce prix là !