Les accises sur l’alcool dans l’Union Européenne
Depuis le temps qu’on parle d’harmonisation fiscale européenne, petite revue des taxes sur l’alcool et TVA dans les 28 pays de l’UE + Norvege, Islande et Suisse
Harmonisation fiscale !!!
Au vu du montant des droits d’accises appliqués aux alcools dans les 28 pays européens + la Suisse, L’Islande et la Norvège, on peut dire que la partie n’est pas gagnée.
De même pour les taux de TVA...
Les accises dans toute l’UE sont calculées à partir du volume d’Alcool Pur présent dans la bouteille et non sur son prix de vente ou selon sa dénomination, ce qui est le cas dans certains pays du monde.
Ainsi, pour 2018, on obtient le tableau des droits d’accises suivant :
la première colonne indique le montant par hectolitre d’alcool pur la deuxième, indique le montant des accises sur une bouteille de Cognac (ou n’importe quel autre alcool) à 40% alc.
